Tout client est présumé être en possession des droits de reproduction des documents qu’il nous donne à reproduire; il assume de ce fait toute la responsabilité des préjudices éventuellement causés par son initiative.
Toute reproduction ou modification de l’illustration par un art ou procédé quelconque n’est permise qu’avec l’autorisation écrite de l’auteur et donnera lieu au versement de droits d’auteur. Toute infraction donnera lieu à des poursuites.
Loi N° 57-298 du 11 mars 1957 et loi N° 95-4 du 3 janvier 1995 (L122-10).